Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASH-SAC
BRAUNECKER Alain James Roland

Numéro de dépôt :
1463368
Date de dépôt :
28/04/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/04/1998

Présentation de la marque CASH-SAC

Déposée le 28 avril 1988 par BRAUNECKER Alain James Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CASH-SAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BRAUNECKER Alain James Roland, domicilié(e) La Lèche, 43120 MONISTROL SUR LOIRE. - France.

La marque CASH-SAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASH-SAC est expirée depuis le 28 avril 1998.

BRAUNECKER Alain James Roland a également déposé les autres marques suivantes : CASH SAC , CACHMINE , CACHMINE , CACHMINE


BRAUNECKER Alain James Roland - La Lèche, 43120 MONISTROL SUR LOIRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41

Gants Polyéthylène, sacs

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.