Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVE PLUS
BRAUN Stephane

Numéro de dépôt :
1338997
Date de dépôt :
17/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/1996

Présentation de la marque CAVE PLUS

Déposée le 17 janvier 1986 par BRAUN Stephane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAVE PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BRAUN Stephane, domicilié(e) 10 rue Henri Martin, 86100 CHATELLERAULT - France.

La marque CAVE PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVE PLUS est expirée depuis le 17 janvier 1996.


BRAUN Stephane - 10 rue Henri Martin, 86100 CHATELLERAULT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

Armoires climatisées pour la conservation du vin, boissons alcooliques, vin fin.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.