Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARCULOR RIEN QUE DES BONNES CHOSES
BRAUN - CHARCULOR (S.A.)

Numéro de dépôt :
93494524
Date de dépôt :
26/11/1993
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/11/2003

Présentation de la marque CHARCULOR RIEN QUE DES BONNES CHOSES

Déposée le 26 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) BRAUN - CHARCULOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARCULOR RIEN QUE DES BONNES CHOSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRAUN - CHARCULOR domicilié(e) 10 RUE AMPERE, 57150 CREUTZWALD - France et immatriculée sous le numéro RCS 998 115 612 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRAUN-CHARCULOR - France.

La marque CHARCULOR RIEN QUE DES BONNES CHOSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494524.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARCULOR RIEN QUE DES BONNES CHOSES est expirée depuis le 26 novembre 2003.

BRAUN - CHARCULOR a également déposé les autres marques suivantes : ECO DELICES , ECODELICES


BRAUN - CHARCULOR (S.A.) - 10 RUE AMPERE, 57150 CREUTZWALD - France - SIREN 998115612


BRAUN-CHARCULOR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Inscription le 14 décembre 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°564445 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-14

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