Déposée par voie électronique le 5 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRAUMAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BRAUMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-13 du 29 mars 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRAUMAT domicilié(e) ZA LE CLAIR DE LUNE - 44360 - SAINT ETIENNE DE MONTLUC - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 331 072 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRAUMAT, M. ROLAND BRAULT domicilié(e) ZA LE CLAIR DE LUNE - 44360 - SAINT ETIENNE DE MONTLUC - France.
La marque BRAUMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987682.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRAUMAT est expirée depuis le 5 mars 2023.
BRAUMAT, sarl - ZA LE CLAIR DE LUNE - 44360 - SAINT ETIENNE DE MONTLUC - France - SIREN 390331072
BRAUMAT, M. ROLAND BRAULT - ZA LE CLAIR DE LUNE - 44360 - SAINT ETIENNE DE MONTLUC - France
Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
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