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Marques déposées par BRAULT VIRGINIA
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TI BILINGUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TI BILINGUES
BRAULT VIRGINIA
ROBERT VIRGINIE

Numéro de dépôt :
3845944
Date de dépôt :
13/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2021
TI BILINGUES de BRAULT VIRGINIA

Présentation de la marque TI BILINGUES

Déposée le 13 juillet 2011 par BRAULT VIRGINIA et ROBERT VIRGINIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TI BILINGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Les déposants sont BRAULT VIRGINIA domicilié(e) 3 RESIDENCE LA BELLE COUR - 97122 - BAIE MAHAULT - France et ROBERT VIRGINIE domicilié(e) 0 Chemin de Montebello - 97170 - PETIT BOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRAULT VIRGINIA domicilié(e) 3 RESIDENCE LA BELLE COUR - 97122 - BAIE MAHAULT - France.

La marque TI BILINGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TI BILINGUES est expirée depuis le 13 juillet 2021.


BRAULT VIRGINIA - 3 RESIDENCE LA BELLE COUR - 97122 - BAIE MAHAULT - France

ROBERT VIRGINIE - 0 Chemin de Montebello - 97170 - PETIT BOURG - France


BRAULT VIRGINIA - 3 RESIDENCE LA BELLE COUR - 97122 - BAIE MAHAULT - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.