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Marques déposées par monsieur Brault Vassili
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SCHÉMA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCHÉMA
M. Brault Vassili

Numéro de dépôt :
4267239
Date de dépôt :
23/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/04/2026
SCHÉMA de Brault Vassili

Présentation de la marque SCHÉMA

Déposée le 23 avril 2016 par monsieur Brault Vassili auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SCHÉMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est monsieur Brault Vassili domicilié(e) 78 rue du Château - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Brault Vassili domicilié(e) 78 Rue du Château - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque SCHÉMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCHÉMA arrivera à expiration en date du 23 avril 2026.


M. Brault Vassili - 78 rue du Château - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


M. Brault Vassili - 78 Rue du Château - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Produits chimiques destinés à la photographie ;

Photographies ; clichés ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;

Tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie.