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Marques déposées par madame BRAULT Nathalie
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Flamant noir
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Flamant noir
Mme BRAULT Nathalie

Numéro de dépôt :
4045193
Date de dépôt :
06/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/11/2023
Flamant noir de BRAULT Nathalie

Présentation de la marque Flamant noir

Déposée le 6 novembre 2013 par madame BRAULT Nathalie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Flamant noir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est madame BRAULT Nathalie domicilié(e) 1 Impasse Du Ru Courte - 78890 - GARANCIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BRAULT Nathalie domicilié(e) 1 Impasse Du Ru Courte - 78890 - GARANCIERES - France.

La marque Flamant noir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Flamant noir est expirée depuis le 6 novembre 2023.


Mme BRAULT Nathalie - 1 Impasse Du Ru Courte - 78890 - GARANCIERES - France


Mme BRAULT Nathalie - 1 Impasse Du Ru Courte - 78890 - GARANCIERES - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Produits de l'imprimerie ; livres.