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Marques déposées par monsieur BRAULT Mathieu
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Schéma des 7nR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Schéma des 7nR
M. BRAULT Mathieu

Numéro de dépôt :
3905405
Date de dépôt :
13/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2022
Schéma des 7nR de BRAULT Mathieu

Présentation de la marque Schéma des 7nR

Déposée le 13 mars 2012 par monsieur BRAULT Mathieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Schéma des 7nR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est monsieur BRAULT Mathieu domicilié(e) 22 rue du Val des Dunes - 14000 - CAEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRAULT Mathieu domicilié(e) 22 rue du Val des Dunes - 14000 - CAEN - France.

La marque Schéma des 7nR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Schéma des 7nR est expirée depuis le 13 mars 2022.


M. BRAULT Mathieu - 22 rue du Val des Dunes - 14000 - CAEN - France


M. BRAULT Mathieu - 22 rue du Val des Dunes - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ;

Affaires financières ; affaires immobilières ; analyse financière ;

Informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; installation, entretien et réparation de machines ; construction navale ;

Formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.