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Marques déposées par BRAULT FRERESTODO
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CHATEAU DE MAUNY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DE MAUNY
BRAULT FRERES, SCEA

Numéro de dépôt :
98761912
Date de dépôt :
25/11/1998
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
25/11/2028

Présentation de la marque CHATEAU DE MAUNY

Déposée le 25 novembre 1998 par BRAULT FRERESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « CHATEAU DE MAUNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est BRAULT FRERESTODO domicilié(e) 6 RUE mal foch, BRISSAC QUINCE, 49320 BRISSAC LOIRE AUBANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 752 297 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA BRAULT FRERES, M. braulit olivier domicilié(e) 6 RUE mal foch, brissac quince, 49320 BRISSAC LOIRE AUBANCE - France.

La marque CHATEAU DE MAUNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98761912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DE MAUNY arrivera à expiration en date du 25 novembre 2028.


BRAULT FRERES, SCEA - 6 RUE mal foch, BRISSAC QUINCE, 49320 BRISSAC LOIRE AUBANCE - France - SIREN 313752297


SCEA BRAULT FRERES, M. braulit olivier - 6 RUE mal foch, brissac quince, 49320 BRISSAC LOIRE AUBANCE - France


Renouvellement sans limitation le 13 juin 2008 n°2375948 - Publication au BOPI 2008-06-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-20

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Inscription le 13 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497176 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-13

Inscription le 28 août 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°731951 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-28

Renouvellement sans limitation le 17 août 2018 n°2690744 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-17

" Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement denomée " Château de Mauny ", spiritueux (à l'exception des eaux de vie, eaux de vie d'appellation d'origine ".