Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Simon CLYDE
BRAULT FRANÇOIS

Numéro de dépôt :
3242534
Date de dépôt :
22/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2013
Simon CLYDE de BRAULT FRANÇOIS

Présentation de la marque Simon CLYDE

Déposée le 22 août 2003 par BRAULT FRANÇOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Simon CLYDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-39 du 26 septembre 2003.

Le déposant est BRAULT FRANÇOIS domicilié(e) 35 DOMAINE DE SAINTE CROIX,53970 L'HUISSERIE - 53970 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANÇOIS BRAULT domicilié(e) 35 DOMAINE DE SAINTE CROIX,53970 L'HUISSERIE - 53970 - France.

La marque Simon CLYDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Simon CLYDE est expirée depuis le 22 août 2013.

BRAULT FRANÇOIS a également déposé les autres marques suivantes : COOL MA POULE


BRAULT FRANÇOIS - 35 DOMAINE DE SAINTE CROIX,53970 L'HUISSERIE - 53970 - France


FRANÇOIS BRAULT - 35 DOMAINE DE SAINTE CROIX,53970 L'HUISSERIE - 53970 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-10

Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39

Bijouterie et montres bracelets, chaînes, porte-clefs médailles. Cuirs et imitations du cuir, à savoir manteaux, blousons, vestes, peaux d'animaux, sacs à main, malles et valises. Vêtements, à savoir T-Shirts, vestes, pantalons, chemises, manteaux, bandanas, sweat-shirts, vêtements en cuir ou en imitation cuir, ceintures (habillement), cravates, gants (habillement), foulards, chaussettes, bonneterie, casquettes, sous-vêtements, shorts boxer, et lingerie pour femmes, chaussures et chapellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.