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Marques déposées par monsieur BRAULT Francois
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La Contre Soirée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Contre Soirée
M. BRAULT Francois
M. BAGAYOKO Mamadou
M. VINAULT Francois

Numéro de dépôt :
4021924
Date de dépôt :
23/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/07/2023
La Contre Soirée de BRAULT Francois

Présentation de la marque La Contre Soirée

Déposée le 23 juillet 2013 par monsieur BRAULT Francois, monsieur BAGAYOKO Mamadou, monsieur VINAULT Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Contre Soirée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Les déposants sont monsieur BRAULT Francois domicilié(e) 5 avenue de Gambetta - 75020 - PARIS - France, monsieur BAGAYOKO Mamadou domicilié(e) 12 rue Voltaire - 91000 - EVRY - France, monsieur VINAULT Francois domicilié(e) 1 rue Jacquemont - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRAULT Francois domicilié(e) 5 avenue de la Gambetta - 75020 - PARIS - France.

La marque La Contre Soirée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Contre Soirée est expirée depuis le 23 juillet 2023.


M. BRAULT Francois - 5 avenue de Gambetta - 75020 - PARIS - France

M. BAGAYOKO Mamadou - 12 rue Voltaire - 91000 - EVRY - France

M. VINAULT Francois - 1 rue Jacquemont - 75017 - PARIS - France


M. BRAULT Francois - 5 avenue de la Gambetta - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels (programmes enregistrés) ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.