Déposée le 26 mars 2013 par monsieur Brault François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « French Bakers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-16 du 19 avril 2013.
Le déposant est monsieur Brault François domicilié(e) 13 rue Fénelon - 75010 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Brault François domicilié(e) 13 rue Fénelon - 75010 - PARIS - France.
La marque French Bakers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993151.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque French Bakers est expirée depuis le 26 mars 2023.
M. Brault François - 13 rue Fénelon - 75010 - PARIS - France
M. Brault François - 13 rue Fénelon - 75010 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16
Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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