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Marques déposées par monsieur brault de bournonville stephen
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île de ré torréfaction
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

île de ré torréfaction
M. brault de bournonville stephen

Numéro de dépôt :
3974954
Date de dépôt :
16/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2023
île de ré torréfaction de brault de bournonville stephen

Présentation de la marque île de ré torréfaction

Déposée le 16 janvier 2013 par monsieur brault de bournonville stephen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « île de ré torréfaction » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est monsieur brault de bournonville stephen domicilié(e) 168 RUE DE LA CLAIRIERE - 17580 - LE BOIS PLAGE EN RE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. brault de bournonville stephen domicilié(e) 168 RUE DE LA CLAIRIERE - 17580 - LE BOIS PLAGE EN RE - France.

La marque île de ré torréfaction a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque île de ré torréfaction est expirée depuis le 16 janvier 2023.

brault de bournonville stephen a également déposé les autres marques suivantes : La torréfaction de ré


M. brault de bournonville stephen - 168 RUE DE LA CLAIRIERE - 17580 - LE BOIS PLAGE EN RE - France


M. brault de bournonville stephen - 168 RUE DE LA CLAIRIERE - 17580 - LE BOIS PLAGE EN RE - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.