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Marques déposées par Brault Bernard
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BB initiales
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BB initiales
Brault Bernard
Brault Bernard, Agissant pour le compte de la société BB initiales en cours de formation

Numéro de dépôt :
3742431
Date de dépôt :
01/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2020
BB initiales de Brault Bernard

Présentation de la marque BB initiales

Déposée le 1 juin 2010 par Brault Bernard et Brault Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BB initiales » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Les déposants sont Brault Bernard domicilié(e) 59 Charles Duflos (rue) - 92270 - BOIS-COLOMBES - France et Brault Bernard, Agissant pour le compte de la société BB initiales en cours de formation domicilié(e) 59 Charles Duflos - 92270 - BOIS-COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brault Bernard domicilié(e) 59 Charles Duflos (rue) - 92270 - BOIS-COLOMBES - France.

La marque BB initiales a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BB initiales est expirée depuis le 1 juin 2020.

Brault Bernard a également déposé les autres marques suivantes : BB INITIALES


Brault Bernard - 59 Charles Duflos (rue) - 92270 - BOIS-COLOMBES - France

Brault Bernard, Agissant pour le compte de la société BB initiales en cours de formation - 59 Charles Duflos - 92270 - BOIS-COLOMBES - France


Brault Bernard - 59 Charles Duflos (rue) - 92270 - BOIS-COLOMBES - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Inscription le 25 octobre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°534470 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; matériel pour les artistes ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.