Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE CAMP-ROUS
M. BRAUJOU LAURENT

Numéro de dépôt :
4147437
Date de dépôt :
11/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/01/2025
DOMAINE CAMP-ROUS de BRAUJOU LAURENT

Présentation de la marque DOMAINE CAMP-ROUS

Déposée le 11 janvier 2015 par monsieur BRAUJOU LAURENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE CAMP-ROUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-05 du 30 janvier 2015.

Le déposant est monsieur BRAUJOU LAURENT domicilié(e) 25 AV FREDERIC MISTRAL - 34320 - FONTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRAUJOU LAURENT domicilié(e) 25 AV FREDERIC MISTRAL - 34320 - FONTES - France.

La marque DOMAINE CAMP-ROUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4147437.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CAMP-ROUS arrivera à expiration en date du 11 janvier 2025.


M. BRAUJOU LAURENT - 25 AV FREDERIC MISTRAL - 34320 - FONTES - France


M. BRAUJOU LAURENT - 25 AV FREDERIC MISTRAL - 34320 - FONTES - France


Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni prepares, ni transformes ; animaux vivants ; fruits et legumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustaces vivants ; appats vivants pour la peche ; cereales en grains non travailles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (vegetaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bieres ; eaux minerales et gazeuses ; boissons a base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres preparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; aperitifs sans alcool ;

Boissons alcoolisees (a l'exception des bieres et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protegee ; vins a indication geographique protegee.