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Marques déposées par la société BRAUJOU BENOÎT VIGNERON
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DOMAINE FONS-SANATIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE FONS-SANATIS
BRAUJOU BENOÎT VIGNERON

Numéro de dépôt :
3292441
Date de dépôt :
18/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
18/05/2014
DOMAINE FONS-SANATIS de BRAUJOU BENOÎT VIGNERON

Présentation de la marque DOMAINE FONS-SANATIS

Déposée le 18 mai 2004 par la société BRAUJOU BENOÎT VIGNERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DOMAINE FONS-SANATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-26 du 25 juin 2004.

Le déposant est la société BRAUJOU BENOÎT VIGNERON domicilié(e) 18 RUE VICTOR-HUGO,34150 SAINT JEAN DE FOS - 34150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 690 205 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR BRAUJOU BENOÎT domicilié(e) 18 RUE VICTOR HUGO,34150 SAINT JEAN DE FOS - 34150 - France.

La marque DOMAINE FONS-SANATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE FONS-SANATIS est expirée depuis le 18 mai 2014.


BRAUJOU BENOÎT VIGNERON - 18 RUE VICTOR-HUGO,34150 SAINT JEAN DE FOS - 34150 - France - SIREN 449690205


MONSIEUR BRAUJOU BENOÎT - 18 RUE VICTOR HUGO,34150 SAINT JEAN DE FOS - 34150 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26

Vin de pays ou vin d'appellation d'origine.