Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPERLE
BRAUEREI FELDSCHL SSCHEN (Société de droit suisse)

Numéro de dépôt :
1588959
Date de dépôt :
26/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/2000

Présentation de la marque EUROPERLE

Déposée le 26 avril 1990 par BRAUEREI FELDSCHL SSCHEN (Société de droit suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROPERLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BRAUEREI FELDSCHL SSCHEN (Société de droit suisse), domicilié(e) 4310 RHEINFELDEN SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NONY Cie - France.

La marque EUROPERLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPERLE est expirée depuis le 26 avril 2000.


BRAUEREI FELDSCHL SSCHEN (Société de droit suisse) - 4310 RHEINFELDEN SUISSE - Suisse


CABINET NONY Cie - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41

Malts en général.Bières en tous genres, dérivés de la bière, eaux minérales et gazeuses, limonades, sirops.Malts sous forme de boissons alcoolisées; apéritifs, vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.