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Marques déposées par la société BRAUD
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Domaine du Fief aux Dames
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine du Fief aux Dames
BRAUD, EARL

Numéro de dépôt :
3848392
Date de dépôt :
25/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2021
Domaine du Fief aux Dames de BRAUD

Présentation de la marque Domaine du Fief aux Dames

Déposée le 25 juillet 2011 par la société BRAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine du Fief aux Dames » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est la société BRAUD domicilié(e) 15 rue de la Poste - 44690 - MONNIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 762 404 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRAUD domicilié(e) 15 rue de la Poste - 44690 - MONNIERES - France.

La marque Domaine du Fief aux Dames a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Fief aux Dames est expirée depuis le 25 juillet 2021.

BRAUD a également déposé les autres marques suivantes : SELECTIA , LES DEMEURES DE GARONNE


BRAUD, EARL - 15 rue de la Poste - 44690 - MONNIERES - France - SIREN 429762404


BRAUD - 15 rue de la Poste - 44690 - MONNIERES - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Boissons de fruits et jus de fruits ;

Vins d'appellation d'origine contrôlee vins de pays.