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Marques déposées par BRAUD NICOLE
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CHATEAU REBOUQUET LA ROQUETTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU REBOUQUET LA ROQUETTE
BRAUD NICOLE

Numéro de dépôt :
1392851
Date de dépôt :
07/01/1987
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
07/01/2017

Présentation de la marque CHATEAU REBOUQUET LA ROQUETTE

Déposée le 7 janvier 1987 par BRAUD NICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU REBOUQUET LA ROQUETTE »

Le déposant est BRAUD NICOLE domicilié(e) 7 AVE MAURISSET,33390 BERSON (dossier no 2333420) - 33390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MME BRAUD NICOLE domicilié(e) 33390 BERSON (dossier no 2333420) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU REBOUQUET LA ROQUETTE est expirée depuis le 7 janvier 2017.


BRAUD NICOLE - 7 AVE MAURISSET,33390 BERSON (dossier no 2333420) - 33390 - France


MME BRAUD NICOLE - 33390 BERSON (dossier no 2333420) - France


Renouvellement sans limitation le 2 février 2007 n°2333420 - Publication au BOPI 2007-02-02

Renouvellement sans limitation n°2081651 - Publication au BOPI 1997-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

Inscription le 2 février 2007 - Transmission totale de propriété n°492506 - Publication au BOPI 2007-02-02

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU REBOUQUET LA ROQUETTE"