Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE MOULIN DE MENDOCE
Numéro de dépôt :
921248
Date de dépôt :
13/02/1975
Lieu de dépôt :
Blaye
Présentation de la marque DOMAINE MOULIN DE MENDOCE
Déposée le 13 février 1975 par monsieur Braud (Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Blaye), la marque française « DOMAINE MOULIN DE MENDOCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE MOULIN DE MENDOCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 921248.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DOMAINE MOULIN DE MENDOCE est expirée depuis le 13 février 1985.
Braud (Dominique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-455