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Marques déposées par BRAUD Dominique
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CHATEAU SAUMAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU SAUMAN
BRAUD Dominique

Numéro de dépôt :
1302110
Date de dépôt :
26/02/1985
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
26/02/2025

Présentation de la marque CHATEAU SAUMAN

Déposée le 26 février 1985 par BRAUD Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU SAUMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BRAUD Dominique domicilié(e) LE SAUMAN - 33710 - VILLENEUVE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GFA du CHATEAU SAUMAN domicilié(e) LE SAUMAN - 33710 - VILLENEUVE - France.

La marque CHATEAU SAUMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU SAUMAN arrivera à expiration en date du 26 février 2025.


BRAUD Dominique - LE SAUMAN - 33710 - VILLENEUVE - France


GFA du CHATEAU SAUMAN - LE SAUMAN - 33710 - VILLENEUVE - France


Renouvellement sans limitation le 22 février 2005 n°2282835 - Publication au BOPI 2005-02-22

Renouvellement sans limitation n°2045125 - Publication au BOPI 1995-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-33

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2015 n°2586977 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-05-18

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU SAUMAN"