Déposée le 2 mai 2012 par monsieur BRAUD David
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « La Belle Machine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-21 du 25 mai 2012.
Le déposant est monsieur BRAUD David domicilié(e) 113 rte de la Gamotrie - 44240 - SUCE SUR ERDRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRAUD David domicilié(e) 113 rte de la Gamotrie - 44240 - SUCE SUR ERDRE - France.
La marque La Belle Machine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917383.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Belle Machine est expirée depuis le 2 mai 2022.
M. BRAUD David - 113 rte de la Gamotrie - 44240 - SUCE SUR ERDRE - France
M. BRAUD David - 113 rte de la Gamotrie - 44240 - SUCE SUR ERDRE - France
Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21
Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34
Véhicules. Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; Chaînes antidérapantes ; Châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; Caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; Poussettes ; Chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Recyclage professionnel. Mise à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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