Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE RABASSE
Monsieur BRAUD Alain
Monsieur JAHENY Jean-René

Numéro de dépôt :
93471756
Date de dépôt :
18/05/1993
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
18/05/2003

Présentation de la marque CHATEAU DE RABASSE

Déposée le 18 mai 1993 par monsieur BRAUD Alain et monsieur JAHENY Jean-René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « CHATEAU DE RABASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Les déposants sont monsieur BRAUD Alain domicilié(e) allées des Bartavelles VILLENEUVE DES AVIGNON (30400) - France et monsieur JAHENY Jean-René domicilié(e) rue Becagrun SAINT DIONISY (30950) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP FABRE SALES BONNAFOUS AVOCATS - France.

La marque CHATEAU DE RABASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE RABASSE est expirée depuis le 18 mai 2003.

BRAUD Alain a également déposé les autres marques suivantes : PèRE IGOR , TRUFFENADE , e-truffe


Monsieur BRAUD Alain - allées des Bartavelles VILLENEUVE DES AVIGNON (30400) - France

Monsieur JAHENY Jean-René - rue Becagrun SAINT DIONISY (30950) - France


SCP FABRE SALES BONNAFOUS AVOCATS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-38

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; résines naturelles à l'état brut; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les chevaux, dentifrices. Huiles et graisses industrielle, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles et matières éclairantes, bougies, mèches. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de melasses, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autres préparations pour faires des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des vins et eaux-de-vie); vins d'appellation d'origine; eaux-de-vie d'appellation d'origine. Tabac, articles pour fumeurs, allumettes. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, distribution de prospectus d'échantillons, services d'abonnement de journaux pour des tiers, conseils informations ou renseignements d'affaires, comptabilité, reproduction de documents, bureau de placement, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Restauration, hébergement temporaire, soins médicaux, d'hygiène et de beauté, service vétérinaires et d'agriculture, services juridiques, recherche scientifique et industrielle, programmation pour ordinateurs

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.