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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRATON GROUPE
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MALISCAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

MALISCAN
BRATON GROUPE SARL Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
98729461
Date de dépôt :
21/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2018

Présentation de la marque MALISCAN

Déposée le 21 avril 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRATON GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MALISCAN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRATON GROUPE domicilié(e) Chemin De Nareoux,32000 AUCH (dossier no 2367462) - 32000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 099 165 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Baker & McKenzie Claire Weyl domicilié(e) 1 rue Paul Baudry,75008 PARIS (dossier no 2367462) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MALISCAN est expirée depuis le 21 avril 2018.

BRATON GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : TEKLYNX , MEGABUPRINT , AIDC Consulting , GENSCAN SIMPLECOM , TEKLYNX IDEAM , MALIDOU , GENSCAN , TEKLYNX SENTINEL , GENSCAN PRO , MEGABU


BRATON GROUPE SARL Société à responsabilité limitée - Chemin De Nareoux,32000 AUCH (dossier no 2367462) - 32000 - France - SIREN 318099165


Baker & McKenzie Claire Weyl - 1 rue Paul Baudry,75008 PARIS (dossier no 2367462) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42

Inscription le 23 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300829 - Publication au BOPI 2000-05-23

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2008 n°2367462 - Publication au BOPI 2008-03-19

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Terminal portable avec lecteur laser intégré équipé d'un logiciel de récupération de données sur ordinateur, de câbles, d'un puits de vidage et chargement et d'un programme interne paramétrable.