Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VERTE DU MONT BLANC
BRASSEURS SAVOYARDS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3735436
Date de dépôt :
04/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
VERTE DU MONT BLANC de BRASSEURS SAVOYARDS

Présentation de la marque VERTE DU MONT BLANC

Déposée le 4 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSEURS SAVOYARDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « VERTE DU MONT BLANC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSEURS SAVOYARDS domicilié(e) 124 rue des Roseaux Grand Epagny Nord - 74330 - EPAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 684 104 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BRASSEURS SAVOYARDS a également déposé les autres marques suivantes : Mont Blanc Cola , La Cordée , Dent De Fer , ero


BRASSEURS SAVOYARDS, Société par Actions Simplifiée - 124 rue des Roseaux Grand Epagny Nord - 74330 - EPAGNY - France - SIREN 451684104


Cabinet Laurent & Charras - « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Inscription le 15 février 2011 - Rejet total n°543218 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; sodas ; limonades ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.