Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTEL
BRASSEUR Hervé

Numéro de dépôt :
1370218
Date de dépôt :
02/09/1986
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
02/09/1996

Présentation de la marque SANTEL

Déposée le 2 septembre 1986 par BRASSEUR Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « SANTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BRASSEUR Hervé, domicilié(e) 266, route de Darnétal, 76230 BOIS-GUILLAUME. - France.

La marque SANTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BRASSEUR Hervé a également déposé les autres marques suivantes : COMPAREA , VITAVIE , ASSUR OPEN , MERCIEL, THEILLET & ASSOCIES M.T.A. , CENTRE DE FORMATION DES CONSEILLERS EN PATRIMOINE C.F.C.P. , LEGEND'ASSUR , DIVASSUR , COMPARASSUR , KIASSUR , LES ASSUREURS DU FUTUR


BRASSEUR Hervé - 266, route de Darnétal, 76230 BOIS-GUILLAUME. - France


Inscription - Transmission de propriété n°21711 - Publication au BOPI 1987-07

Communications Education et divertissement

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.