Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SANTEL
Numéro de dépôt :
1370218
Date de dépôt :
02/09/1986
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
02/09/1996
Présentation de la marque SANTEL
Déposée le 2 septembre 1986 par BRASSEUR Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « SANTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SANTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370218.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRASSEUR Hervé a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°21711 - Publication au BOPI 1987-07