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Marques déposées par monsieur BRASSEUR Guillaume
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Le Clos des Sages
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Clos des Sages
M. BRASSEUR Guillaume

Numéro de dépôt :
3931611
Date de dépôt :
03/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2022
Le Clos des Sages de BRASSEUR Guillaume

Présentation de la marque Le Clos des Sages

Déposée le 3 juillet 2012 par monsieur BRASSEUR Guillaume auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Clos des Sages » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est monsieur BRASSEUR Guillaume domicilié(e) B 6, 71 Avenue des Ternes - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRASSEUR Guillaume domicilié(e) B 6, 71 Avenue des Ternes - 75017 - PARIS - France.

La marque Le Clos des Sages a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Clos des Sages est expirée depuis le 3 juillet 2022.


M. BRASSEUR Guillaume - B 6, 71 Avenue des Ternes - 75017 - PARIS - France


M. BRASSEUR Guillaume - B 6, 71 Avenue des Ternes - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Vins d'appellation d'origine contrôlée.