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Marques déposées par BRASSEUR CYNTHIA
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SUBLIMANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUBLIMANCE
BRASSEUR CYNTHIA

Numéro de dépôt :
3824881
Date de dépôt :
19/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2021
SUBLIMANCE de BRASSEUR CYNTHIA

Présentation de la marque SUBLIMANCE

Déposée le 19 avril 2011 par BRASSEUR CYNTHIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUBLIMANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est BRASSEUR CYNTHIA domicilié(e) 3 clos de Monteau - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASSEUR CYNTHIA domicilié(e) 3 clos de Monteau - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France.

La marque SUBLIMANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBLIMANCE est expirée depuis le 19 avril 2021.

BRASSEUR CYNTHIA a également déposé les autres marques suivantes : SUBLIM'X , SUBLIM'ELLE , POUDRE D'EAU


BRASSEUR CYNTHIA - 3 clos de Monteau - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France


BRASSEUR CYNTHIA - 3 clos de Monteau - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Inscription le 2 février 2012 - Rejet partiel n°568754 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).