Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUBLIM'X
BRASSEUR CYNTHIA

Numéro de dépôt :
3835156
Date de dépôt :
28/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2021
SUBLIM\'X de BRASSEUR CYNTHIA

Présentation de la marque SUBLIM'X

Déposée le 28 mai 2011 par BRASSEUR CYNTHIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUBLIM'X » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est BRASSEUR CYNTHIA domicilié(e) 3 CLOS DE MONTEAU - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASSEUR CYNTHIA domicilié(e) 3 CLOS DE MONTEAU - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France.

La marque SUBLIM'X a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBLIM'X est expirée depuis le 28 mai 2021.

BRASSEUR CYNTHIA a également déposé les autres marques suivantes : SUBLIMANCE , SUBLIM'ELLE , POUDRE D'EAU


BRASSEUR CYNTHIA - 3 CLOS DE MONTEAU - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France


BRASSEUR CYNTHIA - 3 CLOS DE MONTEAU - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Inscription le 28 février 2012 - Rejet partiel n°570384 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-28

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.