SPECIALE 1866
Présentation de la marque SPECIALE 1866
Déposée le 30 mars 1976 par Brasseries Semeuse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SPECIALE 1866 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SPECIALE 1866 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 943859.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SPECIALE 1866 est expirée depuis le 30 mars 1986.
Brasseries Semeuse a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-497