Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GOUT FRANC DES GENS DU NORD
BRASSERIES SEMEUSE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1316216
Date de dépôt :
31/10/1984
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/10/1994

Présentation de la marque LE GOUT FRANC DES GENS DU NORD

Déposée le 31 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIES SEMEUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE GOUT FRANC DES GENS DU NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIES SEMEUSE domicilié(e) 234, rue Roger Salengro 59260 HELLEMMES LILLE (Nord) - France.

La marque LE GOUT FRANC DES GENS DU NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GOUT FRANC DES GENS DU NORD est expirée depuis le 31 octobre 1994.

BRASSERIES SEMEUSE a également déposé les autres marques suivantes : ASTRA , SPECIALE 1866 , (Marque figurative) , HELSEM , REGINA , SEMFRUIT , SEMEUSE , AURORE , "LA BIERE DU TEMPS PRESENT" , TRISEM


BRASSERIES SEMEUSE (Société Anonyme) - 234, rue Roger Salengro 59260 HELLEMMES LILLE (Nord) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-52

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons Vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.