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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRASSERIES SEBASTIEN-ARTOIS49
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L'ECHANSON DE CHAVAILLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ECHANSON DE CHAVAILLON
BRASSERIES SEBASTIEN-ARTOIS (Société Anonyme) 49, boulevard de la Liberté, 59000 LILLE (Nord)

Numéro de dépôt :
1234837
Date de dépôt :
29/04/1983
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/04/1993

Présentation de la marque L'ECHANSON DE CHAVAILLON

Déposée le 29 avril 1983 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIES SEBASTIEN-ARTOIS49 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ECHANSON DE CHAVAILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIES SEBASTIEN-ARTOIS49 - France.

La marque L'ECHANSON DE CHAVAILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ECHANSON DE CHAVAILLON est expirée depuis le 29 avril 1993.


BRASSERIES SEBASTIEN-ARTOIS (Société Anonyme) 49, boulevard de la Liberté, 59000 LILLE (Nord) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-39

Vins, spiritueux et liqueurs.