Marque renouvelée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1009381
Date de dépôt :
02/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 2 décembre 1976 par BRASSERIES PELFORTH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1009381.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRASSERIES PELFORTH a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°18927 - Publication au BOPI 1977-015