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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Brasseries MOTTE-CORDONNIER
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SEBASTIEN ARTOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEBASTIEN ARTOIS
Brasseries MOTTE-CORDONNIER (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1158238
Date de dépôt :
09/12/1980
Lieu de dépôt :
LILLE

Présentation de la marque SEBASTIEN ARTOIS

Déposée le 9 décembre 1980 par la Société Anonyme (SA) Brasseries MOTTE-CORDONNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « SEBASTIEN ARTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Brasseries MOTTE-CORDONNIER domicilié(e) 49, Boulevard de la Liberté, 59000 LILLE. - France.

La marque SEBASTIEN ARTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1158238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SEBASTIEN ARTOIS est expirée depuis le 9 décembre 1990.

Brasseries MOTTE-CORDONNIER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , EL , SIVRAY , VEGA 2000 , STELLA , (Marque figurative) , BIERE DE MINUIT BIERE DE LUXE , CAMILLE , TALLBIER


Brasseries MOTTE-CORDONNIER (Société Anonyme) - 49, Boulevard de la Liberté, 59000 LILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-20

Inscription le 9 novembre 1990 - Transmission de propriété n°49258 - Publication au BOPI 1990-11-09

Inscription - Concession de licence n°4403 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°4402 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°126851 - Publication au BOPI

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons.