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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Brasseries MOTTE-CORDONNIER
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SEBASTIEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEBASTIEN
Brasseries MOTTE-CORDONNIER (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1173836
Date de dépôt :
02/06/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SEBASTIEN

Déposée le 2 juin 1981 par la Société Anonyme (SA) Brasseries MOTTE-CORDONNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEBASTIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Brasseries MOTTE-CORDONNIER domicilié(e) 49, Boulevard de la Liberté, 59000 LILLE (Nord). - France.

La marque SEBASTIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1173836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SEBASTIEN est expirée depuis le 2 juin 1991.

Brasseries MOTTE-CORDONNIER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , EL , SIVRAY , VEGA 2000 , STELLA , (Marque figurative) , BIERE DE MINUIT BIERE DE LUXE , CAMILLE , TALLBIER


Brasseries MOTTE-CORDONNIER (Société Anonyme) - 49, Boulevard de la Liberté, 59000 LILLE (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-46

Inscription le 1 juillet 1991 - Transmission de propriété n°56962 - Publication au BOPI 1991-07-01

Inscription - Transmission de propriété n°4402 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°4403 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°126851 - Publication au BOPI

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.