Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1742323
Date de dépôt :
22/01/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2001
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 22 janvier 1991 par Brasseries MOTTE-CORDONNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742323.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 janvier 2001.
Brasseries MOTTE-CORDONNIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-04