Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SEDAN
Numéro de dépôt :
1048407
Date de dépôt :
25/04/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SEDAN
Déposée le 25 avril 1978 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIES LORRAINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SEDAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SEDAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1048407.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRASSERIES LORRAINES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°126711 - Publication au BOPI 1978-049