Marque renouvelée - Marque en non vigueur

WEL SCOTCH
BRASSERIES KRONENBOURG, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1272233
Date de dépôt :
21/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/10/2023

Présentation de la marque WEL SCOTCH

Déposée le 21 octobre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIES KRONENBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « WEL SCOTCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIES KRONENBOURG domicilié(e) 68 route d'Oberhausbergen - 67200 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 614 308 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIES KRONENBOURG domicilié(e) 68 route d'Oberhausbergen - 67200 - STRASBOURG - France.

La marque WEL SCOTCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque WEL SCOTCH est expirée depuis le 21 octobre 2023.

BRASSERIES KRONENBOURG a également déposé les autres marques suivantes : KRONENBRAU , KRONENPILS , FOUGUE , LITTORAL , KRONENBOURG , 1664 DE KRONENBOURG , JOHN CREEK , PANACHE FORCE 4 CA DESSOIFFE ! , FORCE 4 , OBERNAI VILLAGES


BRASSERIES KRONENBOURG, Société par Actions Simplifiée - 68 route d'Oberhausbergen - 67200 - STRASBOURG - France - SIREN 775614308


BRASSERIES KRONENBOURG - 68 route d'Oberhausbergen - 67200 - STRASBOURG - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Inscription le 30 avril 1993 - Transmission de propriété n°158169 - Publication au BOPI 1993-04-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44

Renouvellement sans limitation n°2023781 - Publication au BOPI 1993-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-43

Inscription le 19 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406144 - Publication au BOPI 2005-01-19

Inscription le 25 juin 2004 - Changement de dénomination n°396746 - Publication au BOPI 2004-06-25

Inscription le 28 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°324110 - Publication au BOPI 2001-05-28

Inscription le 30 avril 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°158170 - Publication au BOPI 1993-04-30

Inscription le 28 mai 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°324111 - Publication au BOPI 2001-05-28

Inscription le 29 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378373 - Publication au BOPI 2003-09-29

Inscription le 25 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°396745 - Publication au BOPI 2004-06-25

Inscription le 29 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378374 - Publication au BOPI 2003-09-29

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2003 n°2245366 - Publication au BOPI 2003-06-26

Inscription le 1 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°495493 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01

Inscription le 1 décembre 2008 - Changement de dénomination n°495494 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2013 n°2539607 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-09-20

Inscription le 29 avril 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°668587 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-29

Inscription le 17 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758786 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-17

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Alcools