Marque expirée - Marque en non vigueur

TOURTEL LA PREMIERE BIERE SANS ALCOOL
BRASSERIES KRONENBOURG, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1530456
Date de dépôt :
12/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/05/2019
TOURTEL LA PREMIERE BIERE SANS ALCOOL de BRASSERIES KRONENBOURG

Présentation de la marque TOURTEL LA PREMIERE BIERE SANS ALCOOL

Déposée le 12 mai 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIES KRONENBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOURTEL LA PREMIERE BIERE SANS ALCOOL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIES KRONENBOURG domicilié(e) 68 route d'Oberhausbergen - 67200 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 614 308 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIES KRONENBOURG domicilié(e) BP 13 - 67037 - STRASBOURG CEDEX 2 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOURTEL LA PREMIERE BIERE SANS ALCOOL est expirée depuis le 12 mai 2019.

BRASSERIES KRONENBOURG a également déposé les autres marques suivantes : KRONENBRAU , KRONENPILS , FOUGUE , LITTORAL , KRONENBOURG , 1664 DE KRONENBOURG , JOHN CREEK , PANACHE FORCE 4 CA DESSOIFFE ! , FORCE 4 , OBERNAI VILLAGES


BRASSERIES KRONENBOURG, Société par Actions Simplifiée - 68 route d'Oberhausbergen - 67200 - STRASBOURG - France - SIREN 775614308


BRASSERIES KRONENBOURG - BP 13 - 67037 - STRASBOURG CEDEX 2 - France


Inscription le 14 janvier 2002 - Changement de dénomination n°338606 - Publication au BOPI 2002-01-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Renouvellement sans limitation le 11 mai 1999 n°2144463 - Publication au BOPI 1999-05-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Inscription le 19 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406144 - Publication au BOPI 2005-01-19

Inscription le 30 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°373303 - Publication au BOPI 2003-06-30

Inscription le 30 juin 2003 - Changement de dénomination n°373304 - Publication au BOPI 2003-06-30

Inscription le 25 juin 2004 - Changement de dénomination n°396746 - Publication au BOPI 2004-06-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-31

Inscription le 1 décembre 2008 - Changement de dénomination n°495494 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01

Inscription le 1 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°495493 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2009 n°2407765 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-18

Inscription le 29 avril 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°668587 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-29

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