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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIES KRONENBOURG
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TOURTEL, "100 % PUR MALT, O % DE CONCESSIONS"
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOURTEL, "100 % PUR MALT, O % DE CONCESSIONS"
BRASSERIES KRONENBOURG, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95558779
Date de dépôt :
14/02/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/2025

Présentation de la marque TOURTEL, "100 % PUR MALT, O % DE CONCESSIONS"

Déposée le 14 février 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIES KRONENBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOURTEL, "100 % PUR MALT, O % DE CONCESSIONS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIES KRONENBOURG domicilié(e) Boulevard de l'Europe, BP 48 - 67213 - OBERNAI Cedex - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque TOURTEL, "100 % PUR MALT, O % DE CONCESSIONS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOURTEL, "100 % PUR MALT, O % DE CONCESSIONS" arrivera à expiration en date du 14 février 2025.

BRASSERIES KRONENBOURG a également déposé les autres marques suivantes : KRONENBRAU , KRONENPILS , FOUGUE , LITTORAL , KRONENBOURG , 1664 DE KRONENBOURG , JOHN CREEK , PANACHE FORCE 4 CA DESSOIFFE ! , FORCE 4 , OBERNAI VILLAGES


BRASSERIES KRONENBOURG, Société par Actions Simplifiée - Boulevard de l'Europe, BP 48 - 67213 - OBERNAI Cedex - France


Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Inscription le 14 janvier 2002 - Changement de dénomination n°338606 - Publication au BOPI 2002-01-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Renouvellement sans limitation le 8 février 2005 n°2281405 - Publication au BOPI 2005-02-08

Inscription le 30 juin 2003 - Changement de dénomination n°373304 - Publication au BOPI 2003-06-30

Inscription le 19 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406144 - Publication au BOPI 2005-01-19

Inscription le 25 juin 2004 - Changement de dénomination n°396746 - Publication au BOPI 2004-06-25

Inscription le 30 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°373303 - Publication au BOPI 2003-06-30

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Inscription le 1 décembre 2008 - Changement de dénomination n°495494 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01

Inscription le 1 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°495493 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2015 n°2576591 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-01-22

Inscription le 29 avril 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°668587 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-29

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