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Marques déposées par la société BRASSERIES KRONENBOURG
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SPAD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPAD
BRASSERIES KRONENBOURG, Société en Commandite par Actions

Numéro de dépôt :
1214765
Date de dépôt :
06/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/10/2012

Présentation de la marque SPAD

Déposée le 6 octobre 1982 par la société BRASSERIES KRONENBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BRASSERIES KRONENBOURG domicilié(e) 68 route d'Oberhausbergen,67200 STRASBOURG (dossier no 2228631) - 67200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 141 363 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIES KRONENBOURG Monsieur Yves PONTIDA domicilié(e) 68 route d'Oberhausbergen , BP 13,67037 STRASBOURG CEDEX 2 (dossier no 2228631) - 67037 - France.

La marque SPAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPAD est expirée depuis le 6 octobre 2012.

BRASSERIES KRONENBOURG a également déposé les autres marques suivantes : KRONENBRAU , KRONENPILS , FOUGUE , LITTORAL , KRONENBOURG , 1664 DE KRONENBOURG , JOHN CREEK , PANACHE FORCE 4 CA DESSOIFFE ! , FORCE 4 , OBERNAI VILLAGES


BRASSERIES KRONENBOURG, Société en Commandite par Actions - 68 route d'Oberhausbergen,67200 STRASBOURG (dossier no 2228631) - 67200 - France - SIREN 409141363


BRASSERIES KRONENBOURG Monsieur Yves PONTIDA - 68 route d'Oberhausbergen , BP 13,67037 STRASBOURG CEDEX 2 (dossier no 2228631) - 67037 - France


Renouvellement sans limitation n°2009749 - Publication au BOPI 1992-42

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-08

Inscription le 19 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406144 - Publication au BOPI 2005-01-19

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2002 n°2228631 - Publication au BOPI 2002-10-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Inscription - Concession de licence n°4438 - Publication au BOPI

Inscription le 25 juin 2004 - Changement de dénomination n°396746 - Publication au BOPI 2004-06-25

Inscription le 28 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°324110 - Publication au BOPI 2001-05-28

Inscription le 9 septembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°67279 - Publication au BOPI 1992-09-09

Inscription le 9 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67278 - Publication au BOPI 1992-09-09

Inscription le 9 septembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°67277 - Publication au BOPI 1992-09-09

Inscription le 28 mai 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°324111 - Publication au BOPI 2001-05-28

Inscription le 29 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378373 - Publication au BOPI 2003-09-29

Inscription le 25 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°396745 - Publication au BOPI 2004-06-25

Inscription le 29 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378374 - Publication au BOPI 2003-09-29

Inscription le 1 décembre 2008 - Changement de dénomination n°495494 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01

Inscription le 1 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°495493 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01

Bières.