SOBONOR
Présentation de la marque SOBONOR
Déposée le 30 juin 1982 par la société BRASSERIES KRONENBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOBONOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SOBONOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213270.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOBONOR est expirée depuis le 30 juin 2012.
BRASSERIES KRONENBOURG a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-05
Inscription le 19 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406144 - Publication au BOPI 2005-01-19
Inscription le 25 juin 2004 - Changement de dénomination n°396746 - Publication au BOPI 2004-06-25
Inscription le 25 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°396745 - Publication au BOPI 2004-06-25
Renouvellement sans limitation n°2005698 - Publication au BOPI 1993-24
Renouvellement sans limitation le 3 juin 2002 n°2222221 - Publication au BOPI 2002-06-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44
Inscription - Concession de licence n°4443 - Publication au BOPI
Inscription le 29 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378374 - Publication au BOPI 2003-09-29
Inscription - Concession de licence n°10639 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°10639 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°10638 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°10372 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°10638 - Publication au BOPI
Inscription - Gage radié n°10689 - Publication au BOPI
Inscription le 29 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378373 - Publication au BOPI 2003-09-29
Inscription le 17 juin 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°63992 - Publication au BOPI 1992-06-17
Inscription - Gage radié n°10689 - Publication au BOPI
Inscription le 1 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°495493 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01
Inscription le 1 décembre 2008 - Changement de dénomination n°495494 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01