Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRASSERIES KRONENBOURG
/
SIC ORANGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIC ORANGE
BRASSERIES KRONENBOURG, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1262977
Date de dépôt :
29/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/2014
SIC ORANGE de BRASSERIES KRONENBOURG

Présentation de la marque SIC ORANGE

Déposée le 29 février 1984 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIES KRONENBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIC ORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIES KRONENBOURG domicilié(e) 68 route d'Oberhausbergen,67200 STRASBOURG (dossier no 2254955) - 67200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 371 021 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIES KRONENBOURG Monsieur Yves PONTIDA domicilié(e) 68 Route d'Oberhausbergen, BP 13,67037 STRASBOURG CEDEX 2 (dossier no 2254955) - 67037 - France.

La marque SIC ORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SIC ORANGE est expirée depuis le 1 mars 2014.

BRASSERIES KRONENBOURG a également déposé les autres marques suivantes : KRONENBRAU , KRONENPILS , FOUGUE , LITTORAL , KRONENBOURG , 1664 DE KRONENBOURG , JOHN CREEK , PANACHE FORCE 4 CA DESSOIFFE ! , FORCE 4 , OBERNAI VILLAGES


BRASSERIES KRONENBOURG, Société Anonyme - 68 route d'Oberhausbergen,67200 STRASBOURG (dossier no 2254955) - 67200 - France - SIREN 430371021


BRASSERIES KRONENBOURG Monsieur Yves PONTIDA - 68 Route d'Oberhausbergen, BP 13,67037 STRASBOURG CEDEX 2 (dossier no 2254955) - 67037 - France


Renouvellement sans limitation n°2029170 - Publication au BOPI 1994-12

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2003 n°2254955 - Publication au BOPI 2003-12-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-31

Inscription le 28 mai 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°324111 - Publication au BOPI 2001-05-28

Inscription - Changement de dénomination n°36843 - Publication au BOPI

Inscription le 28 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°324110 - Publication au BOPI 2001-05-28

Inscription - Changement d'adresse n°36843 - Publication au BOPI

Boissons non alcooliques.