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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRASSERIES KRONENBOURG
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SANTE SOBRIETE SECURITE TOURTEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANTE SOBRIETE SECURITE TOURTEL
BRASSERIES KRONENBOURG (S.A.)

Numéro de dépôt :
1378402
Date de dépôt :
07/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/2006
SANTE SOBRIETE SECURITE TOURTEL de BRASSERIES KRONENBOURG

Présentation de la marque SANTE SOBRIETE SECURITE TOURTEL

Déposée le 7 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIES KRONENBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANTE SOBRIETE SECURITE TOURTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIES KRONENBOURG domicilié(e) 68, Route d'Oberhausbergen, 67200 STRASBOURG (dossier no 2077909) - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 348 640 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. BRASSERIES KRONENBOURG M. Yves PONTIDA domicilié(e) (dossier no 2077909) - France.

La marque SANTE SOBRIETE SECURITE TOURTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANTE SOBRIETE SECURITE TOURTEL est expirée depuis le 7 novembre 2006.

BRASSERIES KRONENBOURG a également déposé les autres marques suivantes : KRONENBRAU , KRONENPILS , FOUGUE , LITTORAL , KRONENBOURG , 1664 DE KRONENBOURG , JOHN CREEK , PANACHE FORCE 4 CA DESSOIFFE ! , FORCE 4 , OBERNAI VILLAGES


BRASSERIES KRONENBOURG (S.A.) - 68, Route d'Oberhausbergen, 67200 STRASBOURG (dossier no 2077909) - France - SIREN 777348640


S.A. BRASSERIES KRONENBOURG M. Yves PONTIDA - (dossier no 2077909) - France


Renouvellement sans limitation le 31 octobre 1996 n°2077909 - Publication au BOPI 1996-10-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Inscription le 19 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406144 - Publication au BOPI 2005-01-19

Inscription le 25 juin 2004 - Changement de dénomination n°396746 - Publication au BOPI 2004-06-25

Inscription le 26 mars 1996 - Transmission de propriété n°199511 - Publication au BOPI 1996-03-26

Inscription le 14 janvier 2002 - Changement de dénomination n°338606 - Publication au BOPI 2002-01-14

Inscription le 30 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°373303 - Publication au BOPI 2003-06-30

Inscription le 30 juin 2003 - Changement de dénomination n°373304 - Publication au BOPI 2003-06-30

Inscription le 26 mars 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°199509 - Publication au BOPI 1996-03-26

Bières.