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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIES KRONENBOURG
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SANN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANN
BRASSERIES KRONENBOURG Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1313671
Date de dépôt :
20/06/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/06/2015

Présentation de la marque SANN

Déposée le 20 juin 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIES KRONENBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIES KRONENBOURG domicilié(e) 68 Route d'Oberhausbergen,67200 STRASBOURG (dossier no 2283550) - 67200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 266 428 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIES KRONENBOURG Direction Juridique domicilié(e) 68 Route d'Oberhausbergen, BP 13,67037 STRASBOURG CEDEX 2 (dossier no 2283550) - 67037 - France.

La marque SANN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SANN est expirée depuis le 20 juin 2015.

BRASSERIES KRONENBOURG a également déposé les autres marques suivantes : KRONENBRAU , KRONENPILS , FOUGUE , LITTORAL , KRONENBOURG , 1664 DE KRONENBOURG , JOHN CREEK , PANACHE FORCE 4 CA DESSOIFFE ! , FORCE 4 , OBERNAI VILLAGES


BRASSERIES KRONENBOURG Société par Actions Simplifiée - 68 Route d'Oberhausbergen,67200 STRASBOURG (dossier no 2283550) - 67200 - France - SIREN 332266428


BRASSERIES KRONENBOURG Direction Juridique - 68 Route d'Oberhausbergen, BP 13,67037 STRASBOURG CEDEX 2 (dossier no 2283550) - 67037 - France


Renouvellement sans limitation n°2045295 - Publication au BOPI 1995-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47

Inscription le 19 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406144 - Publication au BOPI 2005-01-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2005 n°2283550 - Publication au BOPI 2005-03-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Inscription le 13 juin 1988 - Transmission de propriété; n°30780 - Publication au BOPI 1988-06-13

Inscription le 25 juin 2004 - Changement de dénomination n°396746 - Publication au BOPI 2004-06-25

Inscription le 28 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°324110 - Publication au BOPI 2001-05-28

Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°30781 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°30780 - Publication au BOPI

Inscription le 13 juin 1988 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°30781 - Publication au BOPI 1988-06-13

Inscription le 28 mai 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°324111 - Publication au BOPI 2001-05-28

Inscription le 29 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378373 - Publication au BOPI 2003-09-29

Inscription le 25 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°396745 - Publication au BOPI 2004-06-25

Inscription le 29 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378374 - Publication au BOPI 2003-09-29

Inscription le 1 décembre 2008 - Changement de dénomination n°495494 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01

Inscription le 1 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°495493 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01

Bière, Ale et Porter;Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; Sirops et autres préparations pour faire des boissons.