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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRASSERIES KRONENBOURG
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ROYALE BRUNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYALE BRUNE
BRASSERIES KRONENBOURG (S.A.)

Numéro de dépôt :
1502692
Date de dépôt :
09/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/2008

Présentation de la marque ROYALE BRUNE

Déposée le 9 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIES KRONENBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYALE BRUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIES KRONENBOURG domicilié(e) 68, Route d'Oberhausbergen, 67200 STRASBOURG, FRANCE (dossier no 2131814) - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 348 640 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. BRASSERIES KRONENBOURG M. Yves PONTIDA domicilié(e) (dossier no 2131814) - France.

La marque ROYALE BRUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYALE BRUNE est expirée depuis le 9 décembre 2008.

BRASSERIES KRONENBOURG a également déposé les autres marques suivantes : KRONENBRAU , KRONENPILS , FOUGUE , LITTORAL , KRONENBOURG , 1664 DE KRONENBOURG , JOHN CREEK , PANACHE FORCE 4 CA DESSOIFFE ! , FORCE 4 , OBERNAI VILLAGES


BRASSERIES KRONENBOURG (S.A.) - 68, Route d'Oberhausbergen, 67200 STRASBOURG, FRANCE (dossier no 2131814) - France - SIREN 777348640


S.A. BRASSERIES KRONENBOURG M. Yves PONTIDA - (dossier no 2131814) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21

Inscription le 15 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302143 - Publication au BOPI 2000-06-15

Inscription le 20 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440599 - Publication au BOPI 2006-09-20

Renouvellement sans limitation le 2 décembre 1998 n°2131814 - Publication au BOPI 1998-12-02

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498371 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Bières.