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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRASSERIES KRONENBOURG
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ROYAL DUMESNIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL DUMESNIL
BRASSERIES KRONENBOURG (S.A.)

Numéro de dépôt :
1539852
Date de dépôt :
05/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/2009

Présentation de la marque ROYAL DUMESNIL

Déposée le 5 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIES KRONENBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL DUMESNIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIES KRONENBOURG domicilié(e) 68, Route d'Oberhausbergen, 67200 STRASBOURG, FRANCE (dossier no 2147693) - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 348 640 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. BRASSERIES KRONENBOURG M. Yves PONTIDA domicilié(e) (dossier no 2147693) - France.

La marque ROYAL DUMESNIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL DUMESNIL est expirée depuis le 5 juillet 2009.

BRASSERIES KRONENBOURG a également déposé les autres marques suivantes : KRONENBRAU , KRONENPILS , FOUGUE , LITTORAL , KRONENBOURG , 1664 DE KRONENBOURG , JOHN CREEK , PANACHE FORCE 4 CA DESSOIFFE ! , FORCE 4 , OBERNAI VILLAGES


BRASSERIES KRONENBOURG (S.A.) - 68, Route d'Oberhausbergen, 67200 STRASBOURG, FRANCE (dossier no 2147693) - France - SIREN 777348640


S.A. BRASSERIES KRONENBOURG M. Yves PONTIDA - (dossier no 2147693) - France


Renouvellement sans limitation le 23 juin 1999 n°2147693 - Publication au BOPI 1999-06-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Inscription le 28 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°324110 - Publication au BOPI 2001-05-28

Inscription le 19 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406144 - Publication au BOPI 2005-01-19

Inscription le 29 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378373 - Publication au BOPI 2003-09-29

Inscription le 28 mai 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°324111 - Publication au BOPI 2001-05-28

Inscription le 29 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378374 - Publication au BOPI 2003-09-29

Inscription le 25 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°396745 - Publication au BOPI 2004-06-25

Inscription le 25 juin 2004 - Changement de dénomination n°396746 - Publication au BOPI 2004-06-25

Inscription le 1 décembre 2008 - Changement de dénomination n°495494 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01

Inscription le 1 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°495493 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01

Bière et en général toutes boissons alcoolisées ou non

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.