Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PITCHER
BRASSERIES KRONENBOURG (S.A.)

Numéro de dépôt :
95572927
Date de dépôt :
19/05/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque PITCHER

Déposée le 19 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIES KRONENBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PITCHER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIES KRONENBOURG domicilié(e) 68, Route d'Oberhausbergen, 67200 STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 348 640 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. BRASSERIES KRONENBOURG M. Yves PONTIDA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 42

BRASSERIES KRONENBOURG a également déposé les autres marques suivantes : KRONENBRAU , KRONENPILS , FOUGUE , LITTORAL , KRONENBOURG , 1664 DE KRONENBOURG , JOHN CREEK , PANACHE FORCE 4 CA DESSOIFFE ! , FORCE 4 , OBERNAI VILLAGES


BRASSERIES KRONENBOURG (S.A.) - 68, Route d'Oberhausbergen, 67200 STRASBOURG - France - SIREN 777348640


S.A. BRASSERIES KRONENBOURG M. Yves PONTIDA - France


Inscription le 27 janvier 1997 - Rejet total n°231751 - Publication au BOPI 1997-01-27

Inscription le 12 novembre 1996 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°208809 - Publication au BOPI 1996-11-12

Inscription le 12 novembre 1996 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°208809 - Publication au BOPI 1996-11-12

Inscription le 23 janvier 1996 - RETRAIT PARTIEL n°196384 - Publication au BOPI 1996-01-23

Inscription le 15 avril 1996 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°200283 - Publication au BOPI 1996-04-15

Publication - Publication le 30 juin 1995 au BOPI 1995-26

Ustensiles et récipients pour le service des boissons.Bières, limonades, panachés jus de fruits, sirops, sodas, eaux minérales et gazeuses.Services liés à la consommation des boissons dans les débits de boissons, notamment cafés, bars hôtels, restaurants

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.