OBERNAI VILLAGE
Présentation de la marque OBERNAI VILLAGE
Déposée le 22 juin 1982 par la société BRASSERIES KRONENBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OBERNAI VILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OBERNAI VILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207649.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OBERNAI VILLAGE est expirée depuis le 22 juin 2012.
BRASSERIES KRONENBOURG a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2005869 - Publication au BOPI 1993-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-45
Inscription le 19 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406144 - Publication au BOPI 2005-01-19
Renouvellement sans limitation le 3 juin 2002 n°2222223 - Publication au BOPI 2002-06-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36
Inscription le 13 juin 1988 - Transmission de propriété; n°30780 - Publication au BOPI 1988-06-13
Inscription le 25 juin 2004 - Changement de dénomination n°396746 - Publication au BOPI 2004-06-25
Inscription le 28 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°324110 - Publication au BOPI 2001-05-28
Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°30781 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°30780 - Publication au BOPI
Inscription le 13 juin 1988 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°30781 - Publication au BOPI 1988-06-13
Inscription le 28 mai 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°324111 - Publication au BOPI 2001-05-28
Inscription le 29 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378373 - Publication au BOPI 2003-09-29
Inscription le 25 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°396745 - Publication au BOPI 2004-06-25
Inscription le 29 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378374 - Publication au BOPI 2003-09-29
Inscription le 1 décembre 2008 - Changement de dénomination n°495494 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01
Inscription le 1 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°495493 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01