Marque expirée - Marque en non vigueur

NIET
BRASSERIES KRONENBOURG SAS

Numéro de dépôt :
99780576
Date de dépôt :
10/03/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/03/2019

Présentation de la marque NIET

Déposée le 10 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIES KRONENBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NIET »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIES KRONENBOURG domicilié(e) 68 Route d'Oberhausbergen,67200 STRASBOURG (dossier no 2392188) - 67200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 614 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIES KRONENBOURG DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) BP 13,67037 STRASBOURG CEDEX 2 (dossier no 2392188) - 67037 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NIET est expirée depuis le 10 mars 2019.

BRASSERIES KRONENBOURG a également déposé les autres marques suivantes : KRONENBRAU , KRONENPILS , FOUGUE , LITTORAL , KRONENBOURG , 1664 DE KRONENBOURG , JOHN CREEK , PANACHE FORCE 4 CA DESSOIFFE ! , FORCE 4 , OBERNAI VILLAGES


BRASSERIES KRONENBOURG SAS - 68 Route d'Oberhausbergen,67200 STRASBOURG (dossier no 2392188) - 67200 - France - SIREN 775614038


BRASSERIES KRONENBOURG DIRECTION JURIDIQUE - BP 13,67037 STRASBOURG CEDEX 2 (dossier no 2392188) - 67037 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-11

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2008 n°2392188 - Publication au BOPI 2008-12-16

Inscription le 28 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°324110 - Publication au BOPI 2001-05-28

Inscription le 1 décembre 2008 - Changement de dénomination n°490704 - Publication au BOPI 2008-12-01

Inscription le 29 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378374 - Publication au BOPI 2003-09-29

Inscription le 29 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378373 - Publication au BOPI 2003-09-29

Inscription le 28 mai 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°324111 - Publication au BOPI 2001-05-28

Inscription le 25 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°396745 - Publication au BOPI 2004-06-25

Inscription le 25 juin 2004 - Changement de dénomination n°396746 - Publication au BOPI 2004-06-25

Inscription le 1 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°490703 - Publication au BOPI 2008-12-01

Inscription le 19 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406144 - Publication au BOPI 2005-01-19

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Inscription le 29 avril 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°668587 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-29

Bières. Alcools, spiritueux. Cidres.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.